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Marques déposées par monsieur Tual Arnaud
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La moûtille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La moûtille
M. Tual Arnaud

Numéro de dépôt :
4240997
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
La moûtille de Tual Arnaud

Présentation de la marque La moûtille

Déposée le 15 janvier 2016 par monsieur Tual Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La moûtille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Tual Arnaud domicilié(e) 18 cours Spy des Ternes - 15100 - SAINT FLOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tual Arnaud domicilié(e) 18 cours Spy des Ternes - 15100 - SAINT FLOUR - France.

La marque La moûtille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La moûtille arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

Tual Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Gerlé


M. Tual Arnaud - 18 cours Spy des Ternes - 15100 - SAINT FLOUR - France


M. Tual Arnaud - 18 cours Spy des Ternes - 15100 - SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 23 août 2017 - Changement d'adresse n°706800 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; salaisons ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuits ;

Préparations pour faire des boissons.